CMC Markets

  1. A propos de CMC Markets
  2. Nous Contacter
  3. Plan du site

France

  1. Pour commencer
  2. CFD
  3. Forex
  4. Formation
  5. Logiciel de trading
  6. Ouvrir un compte
  1. Conditions d'utilisation du site Internet
  2. Restrictions relatives aux clients américains
  3. Indemnisation
  4. Politique de Confidentialité et de Sécurité

Mentions légales

Conditions d'utilisation du site Internet

Accès au site internet

Les services non-Forex de CMC Markets ne sont pas disponibles pour les personnes résidant aux États-Unis.

Ce site Internet et les droits de propriété intellectuelle de tous les textes, graphiques, images, logiciels et autres contenus de ce site Internet sont la propriété de CMC Markets UK Plc (« CMC ») ou de ses concédants. Vous ne pouvez utiliser les contenus qui se trouvent sur le site Internet qu’à des fins personnelles et (sauf disposition contraire contenues dans les Conditions générales) à des fins non commerciales.

Vous pouvez afficher le site Internet sur un ordinateur ou imprimer des extraits de ses contenus uniquement aux fins susvisées et sans modification, ajout ou suppression. Sauf disposition contraire dans les présentes, il vous est interdit, sans l’accord préalable écrit de CMC, de modifier, reproduire, distribuer ou exploiter commercialement tout contenu du site Internet.

Vous reconnaissez que « CMC », « cmcplc.com », « CMC Markets » et « CMC Markets/spreadbet » sont des marques de CMC. Vous pouvez reproduire lesdites marques sans modification sur des contenus téléchargés à partir de ce site Internet dans la mesure autorisée ci-dessus, mais il vous est interdit de les utiliser, copier, adapter ou de les supprimer sans avoir obtenu au préalable l’accord écrit de CMC.

Les noms et logos d’autres sociétés figurant sur ce site Internet peuvent être des marques appartenant à des tiers et sont utilisées par CMC avec l’accord de leurs propriétaires respectifs.

Contenus et sites Internet de tiers

Ce site Internet peut inclure des contenus produits par des tiers ou des liens vers des sites Internet. De tels contenus et sites Internet sont fournis par des tiers et ne sont pas directement contrôlés par CMC. CMC décline toute responsabilité vis-à-vis de ces sites Internet de tiers, ou de leur fonctionnement et de leurs contenus (qu’ils fassent ou non l'objet d'un lien sur ce site Internet). Vous reconnaissez que CMC a le droit de vous demander de supprimer tout lien hypertexte depuis un autre site Internet vers ce site Internet que vous auriez installé sans l’accord préalable écrit de CMC.

Responsabilité de CMC

 Si vous vous inscrivez pour devenir un Client de CMC et bénéficier de ses Services, vous devrez accepter ses Conditions générales. Ces Conditions générales régiront votre relation avec CMC et la responsabilité de CMC à votre égard, relativement aux Services fournis.

CMC met régulièrement à jour le site Internet. Cependant, CMC ne garantit pas que les informations ou les contenus figurant sur le site Internet sont à jour ou exacts, ni que tous les produits ou services proposés sur le site Internet sont disponibles. CMC peut modifier les contenus figurant sur ce site Internet à tout moment sans préavis.

À L’EXCEPTION DE CE QUI EST INDIQUÉ CI-DESSUS EN CE QUI CONCERNE LES SERVICES, CE SITE INTERNET ET TOUS LES LOGICIELS ET AUTRES CONTENUS DE CE SITE INTERNET VOUS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET EN  FONCTION  DE « LEUR DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIE QUANT À L’EXACTITUDE, L’ACTUALITÉ OU L’EXHAUSTIVITÉ  DES  LOGICIELS  ET CONTENUS  EN  QUESTION. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, TOUTES LES DÉCLARATIONS ET GARANTIES EXPRESSES, IMPLICITES, LÉGALES OU AUTRES, NOTAMMENT, COMPRENANT SANS LIMITATION, TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS RELATIVES À L’EXACTITUDE, À LA FIABILITÉ, À LA QUALITÉ MARCHANDE, À LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU À L’ADÉQUATION  À UN USAGE PARTICULIER OU À TOUT USAGE, SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES.

À L’EXCEPTION DE NOTRE RESPONSABILITÉ POUR FRAUDE, DOMMAGES CORPORELS OU DECES D’UNE PERSONNE RÉSULTANT DE NOTRE FAIT, CMC NE PEUT PAS ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE A VOTRE EGARD, QUE CE SOIT SUR LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE ET LA VIOLATION DES OBLIGATIONS LÉGALES) POUR TOUT DOMMAGE SUBI PAR VOTRE ORDINATEUR, SYSTÈME OU PARAMÈTRES INFORMATIQUES, POUR TOUTES  PERTES DE DONNÉES, DE REVENUS OU DE PROFITS, OU POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, PARTICULIER OU ACCESSOIRE D’UNE QUELCONQUE NATURE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR A LA SUITE DE L’UTILISATION, DE RETARD DANS L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’ACCÉDER À CE SITE INTERNET, OU DE TOUTE AUTRE MANIÈRE EN RAPPORT AVEC CE SITE INTERNET, NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, À LA SUITE  DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT LOGICIEL À PARTIR DE CE SITE INTERNET. CMC DECLINE TOUTE RESPONSABILITE ET TOUTE GARANTIE QUANT AU FAIT QUE LE SITE INTERNET RÉPONDRA À VOS ATTENTES, OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU SITE INTERNET OU DE TOUT LOGICIEL SERA ININTERROMPU, OU QUE LE SITE INTERNET OU TOUT LOGICIEL SERA SÉCURISÉ ET NE COMPORTERA PAS D’ERREURS OU DE VIRUS.

Indemnité

Vous vous engagez à indemniser, défendre et ne pas tenir CMC, ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, cadres et employés responsables pour tout frais, dommage, perte, plainte ou réclamation, y compris les frais de justice raisonnables, infligés par des tiers ou encourus ou subis par CMC ou ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, cadres ou employés en raison de votre utilisation du site Internet de manière contraire aux présentes Conditions d'utilisation ou du fait de votre négligence.

Vos données personnelles

Outre les autres obligations auxquelles vous êtes soumis si vous vous enregistrez pour devenir un client de CMC, vous vous engagez à fournir à CMC des données personnelles complètes et exactes. Vous vous engagez à informer CMC immédiatement de toute modification des données personnelles que vous avez fournies pour permettre à CMC de maintenir ses dossiers à jour. Les données personnelles que vous fournissez à CMC  seront uniquement utilisées conformément à sa Politique de confidentialité et de sécurité et, le cas échéant, aux lois de protection des données du Royaume-Uni.

Accord intégral

Les présentes Conditions d'utilisation (et, le cas échéant, les Conditions générales) constituent l’accord intégral entre vous et CMC, relativement à votre accès et à votre utilisation de ce site Internet. CMC peut modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment, et vous informera des modifications en question en publiant une version mise à jour des Conditions d'utilisation sur ce site Internet. Vous êtes tenu de consulter régulièrement les présentes Conditions d'utilisation et votre utilisation de ce site Internet après la publication des modifications en question vaut acceptation desdites modifications.

Loi applicable

Ce site Internet (y compris les présentes Conditions d'utilisation) est régi par les lois du Royaume-Uni, et tous litiges en rapport avec ce site Internet relèveront de la compétence exclusive des tribunaux du Royaume-Uni .

Identification de la société et mentions légales

Les détails relatifs à l’immatriculation de CMC Markets UK Plc sont :


Siège social : 66 Prescot Street, Londres E1 8HG, Royaume-Uni ;

Immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles.

Numéro d’immatriculation : 2448409.

Numéro de TVA : 849 1757 83

Email: info@cmcmarkets.co.ukE-mail : info@cmcmarkets.co.fr

Mentions légales :

CMC Markets UK Plc est agréée et réglementée par la Financial Services Authority du Royaume-Uni sous le numéro 173730. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le Registre de la FSA sur le site Internet de la FSA à l’adresse suivante : http://www.fsa.gov.uk/register.

Directeurs : Peter Andrew Cruddas, Roger Niall Alan Hynes, John Frederick Ersser, James Neilson Pettigrew, Douglas John Richards, Geoffrey John Langham, David Laclan Meacle Trew.

Le site internet www.cmcmarkets.fr est hébergé par la société CMC Markets Plc, dont le siège social se situe 66 Prescot Street, à Londres (E1 8HG), Royaume-Uni, et dont le numéro de téléphone est +44 (0) 20 7170 8200.